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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE
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FASENBIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASENBIO
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92442637
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2012

Présentation de la marque FASENBIO

Déposée le 20 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASENBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE domicilié(e) 35 bis, rue des Canus,78600 MAISONS LAFFITTE (dossier no 2221102) - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 800 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2221102) - 75116 - France.

La marque FASENBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASENBIO est expirée depuis le 20 novembre 2012.

DELEPLANQUE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : C.P.L. , BINEK , AMINOLIC , VINAPLUS , NEUTRAL , DELEPLANQUE & CIE DISTRIBUTION FR.STRUBE OBTENTION , NUTRIO , SELVA , PRAIRILIS , LE BETTERAVIER DE L ANNEE


DELEPLANQUE ET COMPAGNIE, société anonyme - 35 bis, rue des Canus,78600 MAISONS LAFFITTE (dossier no 2221102) - 78600 - France - SIREN 589800663


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2221102) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 14 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162960 - Publication au BOPI 1993-09-14

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2002 n°2221102 - Publication au BOPI 2002-05-23

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Mélange de semences issu de l'agriculture biologique pour couverts à gibier